Archives de catégorie : La prud’homie

Article de F. Féral in Revue Synthétique des Droits Collectifs et des Systèmes Décentralisés de Discipline Professionnelle  – FAO DOCUMENT TECHNIQUE SUR LES PàŠCHES No. 420 CONCLUSIONS ET PROSPECTIVES « La situation des pêcheries communautaires et semi-industrielles en Méditerranée est l’expression … Continuer la lecture →

Si l’originalité « juridique » de l’institution prud’homale a suscité de nombreux rapports et articles au cours du XXème siècle, ce rapport met en évidence un aspect peu abordé jusqu’alors, à  savoir le rôle de gestion de la ressource et des zones … Continuer la lecture →

Alors que se pose la question de l’intégration des Prud’homies dans la réforme des Comités des pêches – et plus exactement celle d’un lien entre les différents niveaux de gestion des pêches – il nous semble important de mesurer à  … Continuer la lecture →

analyse juridique des prud’homies Continuer la lecture →

« Longtemps écartées de la représentation professionnelle pour cause de productivisme dominant, les Prud’homies de pêche de Méditerranée attendent de leur Ministre de tutelle d’être intégrées en tant qu’organisations qualifiées siégeant de droit dans les comités des pêches. Par leur gestion … Continuer la lecture →

A moins de passer du temps avec les Prud’hommes, le fonctionnement prud’homal n’est guère visible. Les Prud’hommes sont avant tout des hommes de terrain, bien intégrés dans les tissus économiques, sociaux et politiques de leurs localités, et qui règlent au … Continuer la lecture →

Issue des communautés de métiers médiévales, la prud’homie de pêche a vu son statut évoluer au cours de l’histoire. Eloquente est la liste des lettres pattentes par lesquelles les Rois ont confirmé les prérogatives de la Prud’homie de Marseille, l’une … Continuer la lecture →